Document d'archives : Conseil Général : procès-verbaux, rapports originaux. Commission départementale : rapports originaux, procès-verbaux,...
Titre :
Conseil Général : procès-verbaux, rapports originaux. Commission départementale : rapports originaux, procès-verbaux, notifications aux services.
Cote :
162 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
CONSEIL GENERAL, SERVICE DU SECRETARIAT GENERAL
Ressources complémentaires :
Observations :
DOUBLONS DE CE QUI EXISTE EN 1594 PER ET 1595 PER ?
Institutions :
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, département, naturalisation
Type de document :
dossier individuel, délibération, liste nominative, note, procès-verbal de réunion, rapport, registre, répertoire