Document d'archives : Elections : listes électorales des communes de l'arrondissement de Saintes par cantons .
Cote :
2131 W 1-21
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Sous-préfecture de Saintes
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 10 juin 2003
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,25
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 2003
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle