Document d'archives : Seigneurie de Senoche, affranchissement passé par Robert de Montvuagnard, écuyer et seigneur de Senoche au profit de Maurice...
Titre :
Seigneurie de Senoche, affranchissement passé par Robert de Montvuagnard, écuyer et seigneur de Senoche au profit de Maurice Pathod, notaire de Saint-Jeoire, et de ses successeurs : contrat (1565) ; perception des lods et ventes : quittances (1576, 1590).
Cote :
234 J 205
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
2018
L'acte de 1565 est fortement amputé.
Description physique :
Description physique: 3 pièces sur parchemin.