Document d'archives : Marché n° 14_1245_1_00- Acquisition de mobiliers et de matériels médicaux- Fond de dossier + original + notification marché
Titre :
Marché n° 14_1245_1_00- Acquisition de mobiliers et de matériels médicaux- Fond de dossier + original + notification marché infructueux
Cote :
2908W/104/1
Inventaire d'archives :
2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en 2014 et soldés en 2018
Description :
Critères de sélection :
elimination 10 ans après 2018
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2018
Description physique :
Information matérielles :
papier