Document d'archives : Administration générale.
Contenu :
Contentieux, usurpations de communaux (1825-1852) ; litiges concernant les droits d'usage sur les forêts de Malvezie et Génos (1856-1864), avec Isidore Abadie au sujet de la propriété du chemin d'Amplan (1866-1867) ; réclamations de M. Dencausse pour le paiement d'une somme qui lui serait due en tant qu'héritier de l'ancien desservant (1886), de divers habitants du hameau de Vigneau au sujet de la voirie et de l'électrification rurale (1927).
Contrats, location d'immeuble pour servir d'école de garçons (1880-1883) ; assurance contre l'incendie (1889-1890)
Cote :
2 O 313 4
Inventaire d'archives :
Observations :
Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 313 4 (1) - 2 O 313 4 (3).
Personnes :
Lieux :
Vigneau (Malvezie, Haute-Garonne, France ; lieu-dit), Malvezie (Haute-Garonne, France), Malvezie, Forêt de (Haute-Garonne, France), Génos, Forêt de (Haute-Garonne, France), Malvezie (Haute-Garonne, France) -- Chemin d'Amplan
Thèmes :
administration communale, biens communaux, clergé séculier, compagnie d'assurances, contentieux administratif, distribution électrique, droits d'usage forestiers, incendie, loyer immobilier, réseau routier, école