Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Malvezie (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Malvezie (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Malvezie (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Malvezie. Malvezie.

Cote : 2747 W 159

Période : 1968 - 1968

Fonds : 2747 W
Lourde (1839) ; Lussan-Adeilhac (1871) ; Lux (1893) ; Malvezie (1874) ; Mancioux (1833) ; Mane (1832) ; Marignac (1830) ; Marignac-Lasclare ...

Cote : 5 V 51

Période : 1830 - 1900

Fonds : Fabriques
Latrape (1851) ; Launac, annexe de Galembrun (1852) ; Lautignac (1844-1846) ; Lavernose-Lacasse (1835) ; Lestelle-de-Saint-Martory (1870) ; ...

Cote : 5 V 58

Période : 1815 - 1891

Fonds : Fabriques
Section A, 2ème feuille, éch. 1/2500.

Cote : 6910 W 876

Période : 1822 - 2003

Fonds : 6910W
Section A, 3ème feuille, éch. 1/2500.

Cote : 6910 W 877

Période : 1822 - 2003

Fonds : 6910W
Section B, 1ère feuille, éch. 1/2500.

Cote : 6910 W 878

Période : 1822 - 2003

Fonds : 6910W
Commune de Malvezie. 1 G 2 : Livre pour servir à la charge et descharge …, 1754-1784

Cote : 1 NUM AC 5814

Fonds : Archives communales numérisées, communes M à P
Commune de Malvezie. 1 G 3 : Livre des mutations…, 1819-1832

Cote : 1 NUM AC 5815

Fonds : Archives communales numérisées, communes M à P
Malvezie.

Cote : 7415 W 654 - 655

Fonds : 7415W
Lège à Marquefave.

Cote : 2 Q 2 16

Période : 1906 - 1926

Fonds : Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)

Malvezie (Haute-Garonne, France)

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