Document d'archives : - Rapport de M. Des Forts sur la gestion des sociétés de courses au nom du syndicat des éleveurs-vendeurs, 1933 - Statistiques...
Titre :
- Rapport de M. Des Forts sur la gestion des sociétés de courses au nom du syndicat des éleveurs-vendeurs, 1933 - Statistiques diverses demandées par les rapporteurs du budget du ministère de l'agriculture, les députés, sénateurs, conseillers municipaux et divers : lettres et tableaux envoyés en réponse, 1901-1946 - Commission d'étude des problèmes des courses et de l'élevage des chevaux de courses constituée par arrêtés ministériels des 21 janvier et 11 mars 1954 : procès-verbaux des séances, février 1954-juin 1956 - Référé de la Cour des comptes relatif au pari mutuel et aux sociétés de courses ; voeu présenté au Premier ministre par M. Marcel Boussac, président de la FNSCF à propos de la proposition de loi Destremau, 1970 - Rapport de MM. de la Motte-Rouge, Rivière et Tassel, intitulé "Réflexions pour 1975. Au sujet des courses", 21 avril 1970, 27 p. - Dossier de la conférence de presse de M. Fouchier, secrétaire d'Etat, sur les courses et l'élevage, 15 février 1979
Cote :
19850377/115
Thèmes :
budget, cheval, course, guerre 1939-1945, pari mutuel, personnel, statut juridique, taxe, élevage
Type de document :
Fonctions :
contrôle, contrôle financier, législation, réglementation, tutelle