Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Forum "Vos libertés, votre sécurité, parlons-en ensemble", réunions cantonales du 16 mars au 18 mai 2009 et restitution aux...

Date : 2009 - 2009

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Titre :

Forum "Vos libertés, votre sécurité, parlons-en ensemble", réunions cantonales du 16 mars au 18 mai 2009 et restitution aux Assises nationales du 15 juin 2009.

Contenu :

Contient notamment 2 DVD-ROM de vidéos diffusées en introduction au débat, dont une concernant la vidéoprotection à Soisy-sous-Montmorency. Contient également un CD-ROM du reportage photographique du forum de Louvres du 30 avril 2009.

Cote :

2417 W 1378

Inventaire d'archives :

Cabinet du préfet du Val-d'Oise, fonctionnement de la préfecture (1966-2013)

Informations sur le producteur :

Val-d'Oise. Préfecture

Informations sur l'acquisition :

2015-01-23

Versement numéro via 2015-02917 Val-d'Oise. Préfecture

Institutions :

Val-d'Oise. Préfecture

Lieux :

Soisy-sous-Montmorency (Val-d'Oise, France), Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)

Thèmes :

relations publiques, surveillance du territoire

Type de document :

carton d'invitation, document audiovisuel, document photographique, dossier de presse, liste nominative, revue de presse

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