Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Commissions des Marchés Années 1964 à 1966. Janv 1964-Janv 1966 Instructions 1960 à 1963. Févr 1960-Déc 1963 Circulaire 6...

Date : 1938 - 1970

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Titre :

Commissions des Marchés Années 1964 à 1966. Janv 1964-Janv 1966 Instructions 1960 à 1963. Févr 1960-Déc 1963 Circulaire 6 Avril 1962 Transport enfants colonies vacances. Déc 1962-Mai 1963 Circulaire 15 mai 1962 Inventaire des Services de transports publics. Janv 1961-Juillet 1962

Cote :

19770970/3

Inventaire d'archives :

Transports ; Direction des transports terrestres (1938-1970)

Institutions :

société nationale des chemins de fer français

Thèmes :

chemin de fer, colonie de vacances, marché public, transport d'enfants, transport de voyageurs, transport scolaire

Type de document :

circulaire, correspondance, marché public, rapport

Fonctions :

réglementation

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