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Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres (1938-1970)

Date : 1938 - 1970

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Contenu :

Sommaire

Art 1-3 (TT 1095-1097) : Commissions des marchés (rapports, correspondance générale), 1938-1966. Art 4 (TT 1098) : Instructions et circulaires sur les transports de voyageurs, en particulier le transport d’enfants de colonies de vacances), les lignes à faible trafic (avec schéma-type), l’organisation de services spéciaux de ramassage scolaire, 1960-1970

Cote :

19770970/1-19770970/4

Publication :

Archives nationales

1977

Informations sur le producteur :

Direction des transports terrestres

Description :

Mise en forme :

Classement chronologique

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_017198

Institutions :

Direction des transports terrestres, société nationale des chemins de fer français

Thèmes :

chemin de fer, colonie de vacances, marché public, transport d'enfants, transport de voyageurs, transport scolaire

Type de document :

circulaire, correspondance, marché public, rapport

Fonctions :

réglementation

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