Document d'archives : Rapport n° 2001072 : « Conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux séance du 6 février 2001, création...
Titre :
Rapport n° 2001072 : « Conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux séance du 6 février 2001, création d'un réseau santé Haute-Savoie Odyssée par l'association ILIADE, Simic § Machs mutuelles et Médéric prévoyance »
Contenu :
Mission 1999099
Cote :
20130700/70
Inventaire d'archives :
Rapports de l'inspection générale des affaires sociales (igas) Année 2001
Conditions d'accès :
Communicable dans un délai de 50 ans imposé par les dispositions de l'article L213-2 du Code du patrimoine
Ressources complémentaires :
: voir aussi les rapports n° 2000043 et n° 2000074 (versement 2013059, articles 41 et 72)
A noter