Document d'archives : Conventions avec subventions imputées au Chapitre 64.91 du Budget de 1976 : attribution des subventions, réunions du groupe de...
Titre :
Conventions avec subventions imputées au Chapitre 64.91 du Budget de 1976 : attribution des subventions, réunions du groupe de travail inter-directions des 17 novembre et 19 décembre 1975 et des 13 janvier, 20 janvier et 12 mars 1976 ; contrats de recherche technique du CICTD, CTB, CTP, CNC, CTC, CTTN, LRCC, ITF, CETIM, ITERG, IPREIG, Centre d'étude des matières plastiques, Institut du Pin
Cote :
Dossier 4
Inventaire d'archives :
Institutions :
Thèmes :
aide au développement, aide à la recherche, budget, crédit, entreprise, exonération fiscale, fiscalité, foires et marchés, industrie, politique industrielle, recherche appliquée, technologie nouvelle
Type de document :
budget, compte-rendu de séance, contrat, convention, marché public, procès-verbal de séance, statistique, étude
Fonctions :
agrément, aide de l'etat, financement, réglementation, étude