Document d'archives : Collège régional du patrimoine et des sites [Jean Jacquart est président de la fédération des Sociétés historiques et...

Titre :

Collège régional du patrimoine et des sites [Jean Jacquart est président de la fédération des Sociétés historiques et archéologiques de Paris IDF].- Correspondance, arrêté préfectoral régional nommant les membres du collège, liste des membres du collège, compte rendu de réunion ; zones de protection du patrimoine architectural urbain et paysager (ZPPAUP) à Draveil, Etampes (Essonne), Marnes-la-Coquette, Clamart, Suresnes (Hauts-de-Seine), Montceaux-les-Meaux, Villeneuve-le-Comte (Seine-et-Marne) et Rambouillet, Montfort-l'Amaury (Yvelines) : relevés de décision du collège, arrêtés préfectoraux régionaux portant création d'une zone de protection, projet de création, dossier d'informations, étude préalable pour la création d'une zone de protection, état d'avancement des dossiers, compte rendu de réunion, correspondance (1985-1998).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

64J/250

Informations sur le producteur :

JACQUART Jean (service producteur)
JACQUART Jean (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Archives départementales de l'Essonne

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