Document d'archives : Réglementation d'ouvrages publics.
Contenu :
Les dossiers concernent la construction de ponts et passerelles pour le passage des chemins ruraux et sont susceptibles de contenir les pièces suivantes : rapports d'ingénieurs, arrêtés préfectoraux, plans et correspondance.
Cote :
7 S 1598-1599
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Les dossiers sont classés par bassin ou rivière.