Document d'archives : Réglementation d'ouvrages publics.

Contenu :

Les dossiers concernent la construction de ponts et passerelles pour le passage des chemins ruraux et sont susceptibles de contenir les pièces suivantes : rapports d'ingénieurs, arrêtés préfectoraux, plans et correspondance.

Cote :

7 S 1598-1599

Inventaire d'archives :

Service hydraulique

Description :

Mise en forme :
Les dossiers sont classés par bassin ou rivière.

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