Document d'archives : CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contribution foncière des propriétés baties et non baties, taxe...
Titre :
CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contribution foncière des propriétés baties et non baties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations (2ème cahier)
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
EDEPOT19 1G/26
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
CHALO-SAINT-MARS (service producteur)
CHALO-SAINT-MARS (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
20e siècle, ANIMAL DOMESTIQUE, employé de maison, finances publiques, impôts locaux, musique, publicité foncière, taxe d'habitation, taxe foncière, taxe professionnelle, véhicule automobile, équidé