Document d'archives : Droits de place des foires et marchés. - Tarifs : affiche, extrait du registre de délibération du conseil municipal (1859)....
Titre :
Droits de place des foires et marchés. - Tarifs : affiche, extrait du registre de délibération du conseil municipal (1859). Perception : rapport et pièces comptables relatifs à un contentieux, contrat de location des bâtiments de la halle et des droits attachés entre Madame de La Rochefoucauld et la commune, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication et d'affectation hypothécaire, baux de location, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, bordereaux de commande de tickets de place, correspondance (1794-1939).
Cote :
E-DEPOT 2 2L3
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)
Informations sur l'acquisition :
| 2007-02-21 | Dépôt numéro via 2007-03814 La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) |
Personnes :
La Rochefoucauld d'Anville, Alexandrine-Charlotte-Sophie de Rohan-Chabot (1763-1838 ; duchesse de)