Document d'archives : - Notes et tableaux sur les effectifs du ministère dans le cadre du recensement des effectifs de la fonction publique (1978,...
Titre :
- Notes et tableaux sur les effectifs du ministère dans le cadre du recensement des effectifs de la fonction publique (1978, 1980-1981). Notes et tableaux relatifs aux recensements des agents non-titulaires (1973, 1974, 1979). - Enquêtes sur les mesures disciplinaires : notes relatives au mesures disciplinaires entre 1968 et 1972 (1973) ; tableaux par service. Notes et tableaux par service sur les mesures disciplinaires en 1973 (1974). Notes et correspondance sur l'enquête pour faits de corruption (1974). Notes et tableaux sur les mesures disciplinaires en 1974 (1975). Idem (discipline et insuffisance professionnelle) en 1975 (1976). Idem en 1976 (1977). Idem en 1977 (1978). Idem en 1978 (1979). Idem en 1979 (1980). Idem en 1980 (1981). Idem en 1981 (1982).
Cote :
19910675/16
Thèmes :
action sociale, administration centrale, budget, comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, comité technique paritaire, commission administrative paritaire, emploi, grève, licenciement, personnel, retraite, réforme administrative, service déconcentré, statut juridique, syndicat, élection professionnelle, établissement public
Type de document :
budget, dossier individuel, procès-verbal d'élection, procès-verbal de séance, statuts
Fonctions :
contentieux, exécution budgétaire, formation, gestion du personnel, organisation administrative, préparation budgétaire, recrutement, relations du travail, réglementation