Document d'archives : Outillage public ; organisation : décisions ministérielles, arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations de la...

Titre :

Outillage public ; organisation : décisions ministérielles, arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations de la chambre de commerce, notice explicative, mémoire descriptive, marché, devis-programme, cahier des charges, contrat de fourniture d'électricité, rapports, correspondance, note, documentation technique (1921-1928, 2 plans 1925 ; révision des taxes d'usage : décisions ministérielles, arrêtés préfectoraux, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, extraits du registre des délibérations de la chambre de commerce, notice, cahier des charges de la concession et avenants, tableaux des taxes, tableau des emplois réservés, article de journal (1927-1932).

Cote :

S 5077

Inventaire d'archives :

4 S - Mer, ports, transports maritimes

Type de document :

Document d'archives

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

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