Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Volet financier et budgétaire

Date : 2000 - 2001

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Contenu :

Présentation du contenu

Etats de frais de déplacement et de séjour
Extraits du budget
Devis
Décision d'attribution de subvention
Programme
Rapport sur l'évènement
Correspondance

Cote :

3 D 6/53

Inventaire d'archives :

Répertoire des archives du Programme franco-brésilien de coopération en sciences sociales

Lieux :

Brésil

Thèmes :

Chaire brésilienne de sciences sociales "Sérgio Buarque de Holanda", Programme franco-brésilien de coopération en sciences sociales, Semaine Brésil 2000 (Paris, Carré des Sciences, 16-20 octobre 2000)

Document d'archives : Volet financier et budgétaire

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