Document d'archives : Vente de parcelle VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) : Saint-Laurent - Section A - n°s 154p, 177p, 178p, 179p, 180p, 181p, 593p,...
Titre :
Vente de parcelle VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) : Saint-Laurent - Section A - n°s 154p, 177p, 178p, 179p, 180p, 181p, 593p, 594p, 595p, 47p, 55p, 174p, 381, 393, 396, 399. Vente de parcelle VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) : Saint-Loup-Cammas - Section A - n°s 161, 186. - Section D - n°s 99, 90, 94, 100. - Demande formulée par M.Nadalin concernant l'acquisition de la parcelle n°100 - section D (dossier sans suite) Vente de parcelle VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) : Saint-Laurent - Section A - n°s 154p, 177p, 178p, 179p, 180p, 181p, 593p, 594p, 595p, 47p, 55p, 174p, 381, 393, 396, 399. Vente de parcelle VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) : Saint-Loup-Cammas - Section A - n°s 161, 186. - Section D - n°s 99, 90, 94, 100. - Demande formulée par M.Nadalin concernant l'acquisition de la parcelle n°100 - section D (dossier sans suite)
Cote :
5658 W 22
Inventaire d'archives :
Lieux :
Saint-Loup-Cammas (Haute-Garonne, France), Toulouse XV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton), Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France), L'Isle-en-Dodon, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton), Saint-Laurent (Haute-Garonne, France)
Thèmes :
immobilier, procès verbal, réseau ferroviaire, transaction, vente publique immobilière, voie de communication, voie ferrée d'intérêt local, équipement