Document d'archives : . Conseils de l'Education Nationale - Notes relatives aux conseils de l'Education Nationale - Projets et textes, décrets,...
Titre :
. Conseils de l'Education Nationale - Notes relatives aux conseils de l'Education Nationale - Projets et textes, décrets, avant-projet de loi, nouveaux dispositifs d'instances, de consultation et de participation au sein de l'Education Nationale : conseils d'école, de secteur, départemental, académique - Projet de décret relatif aux conseils départementaux et aux conseils académiques de l'Education Nationale, décret : 1984-1985 - Mise en place des conseils de l'Education Nationale institués dans les départements et les académies - Organisation des conseils académiques et départementaux de l'Education Nationale, loi du 22.7.1983 Documents adressés aux recteurs - Conseil départemental de l'enseignement primaire - Conseils d'enseignement : . Conseil supérieur de l'Education Nationale : composition, recueil des textes législatifs et réglementaires : 1980 . Pouvoir des organismes consultatifs : 1978 . Récapitulatif : mission et attributions, représentation des organisations syndicales et des personnels, mode de désignation - Textes, liste des membres, documents d'information, décrets, arrêtés, notes, correspondance.
Cote :
19890418/12
Institutions :
ecole française d'extrême-orient, ecole normale supérieure (france)
Lieux :
Thèmes :
action culturelle, budget, carte scolaire, collège, consommation, construction scolaire, diplôme national du brevet, décentralisation, enseignement français à l'étranger, enseignement privé, enseignement secondaire, enseignement supérieur, enseignement technique, examen, exposition universelle, personnel, plan 9, recherche, rythme scolaire, réforme de l'enseignement, scolarité, statut juridique, vie scolaire, éducation physique et sportive, établissement d'enseignement
Type de document :
budget, chrono, documentation, dossier individuel, rapport, statuts
Fonctions :
action gouvernementale, conseil, coopération, planification, préparation budgétaire, relations internationales, réglementation