Document d'archives : Procès-verbaux des comptes liquidatifs et partage des biens indivis entre François Clary, Justin Nicolas Clary, Nicolas Marie...

Titre :

Procès-verbaux des comptes liquidatifs et partage des biens indivis entre François Clary, Justin Nicolas Clary, Nicolas Marie Clary et Zénaïde Françoise Clary, épouse de Napoléon Alexandre Louis Berthier prince de Wagram, 23 et 25 février 1835.

Contenu :

: Informations complémentaires
Actes à la suite jusqu'au 25 juillet 1835, procès-verbal d'approbation .
: Mention dans le répertoire du notaire coté
MC/RE/XLII/16
: Origine de l'information
Report des actes analysés à l'occasion de l'établissement des répertoires numériques dits 'états numérique' des liasses et registres de minutes . (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
: 2012 Date de création de la notice
: 2014 (K.Kantorska) Date de révision

Cote :

MC/ET/XLII/848

Archives nationales

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