Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Clary, Justinien Nicolas (1816-1896)

Date de naissance :

8 juin 1816

Date de décès :

4 mars 1896

Description :

personnalité politique française

Source :

Wikidata : Justinien Nicolas Clary

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Clary, Dalouzy, Denille

Cote : MC/DC/XLII/53

Période : 1760 - 1869

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XLII (1226 - 1934)
Quittance, paiement d'acompte sur paiement de propriété, 20000f sur 70000f, Nandy (Seine-et-Marne) Croix-Fontaine.

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles André ACLOQUE, 16 novembre 1847 - 19 juillet 1876 (étude XLII)
Procès-verbaux des comptes liquidatifs et partage des biens indivis entre François Clary, Justin Nicolas Clary, Nicolas Marie Clary et Zénaï...

Cote : MC/ET/XLII/848

Période : 1835 - 1835

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques François GRANDIDIER, 4 octobre 1832 - 16 novembre 1847 (étude XLII)
« Photographies du Corps législatif ».

Cote : 400AP/74

Période : 1867 - 1867

Fonds : Fonds Napoléon (XVe-XXe siècles).
Clary, Justinien Nicolas (1816-1896)

Cote : LH//542/70

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
Clary, Justinien Nicolas

Période : 1852 - 1870

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Contrôle de la presse, de la librairie et du colportage sous le Seco...
Dossier

Cote : F/18/270

Période : 1852 - 1870

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Contrôle de la presse, de la librairie et du colportage sous le Seco...

Clary, Justinien Nicolas (1816-1896)

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