Document d'archives : Personnel, nomination : correspondance, arrêtés préfectoraux
Cote :
E-dépôt 489/4
Inventaire d'archives :
Syndicat intercommunal d'entretien et de curage du ruisseau du Sévy
Conditions d'accès :
Statut juridique
Institutions :
Syndicat intercommunal d'entretien et de curage du ruisseau du Sévy (Fournaudin, Yonne)