Document d'archives : Fixation périmètres syndicats : Syndicat intercommunale association vallée Aujon (arrêté annulation pour raisons de procédure) 29...
Titre :
Fixation périmètres syndicats : Syndicat intercommunale association vallée Aujon (arrêté annulation pour raisons de procédure) 29 mars 1994 Fixations du périmètre : demandes d'avis - rapports Conseil général (CG) ou Commission permanente (CP) - syndicat aménagement hydraulique Marne-Vallage (1986) - syndicat aménagement hydraulique Vallée Suize (1987) - syndicat aménagement hydraulique Marne Barrois Vallée (1989) - syndicat aménagement hydraulique Vallée Aujon (1993) Sivom d'Auberive : amélioration des conditions de réception de télévision dans le canton d'Auberive (antennes paraboliques) délibération du Conseil général du 25 mars 1991 Dossier espaces réservés aux gens du voyage (1992-1993) Dossier façades (lancement carte architecturale)
Cote :
1552 W 24