Document d'archives : 1717 à 1718. L'ensemble du cahier de 4 feuillets (in-4°, papier), a été numérisé et quelques actes ont été analysés.
Contenu :
- Procès-verbaux dressés :
par le garde marteau de la maîtrise de Fontenay-le-Comte, concernant la visite générale de la forêt de Vouvant (6 septembre 1717, P 1, v°) ;
par Bernard Grellier, sergent garde de la maîtrise de Fontenay-le-Comte, en conséquence de l'ordonnance du maître particulier dudit lieu, et sur le réquisitoire du procureur du Roi, à l'effet de constater l'existence d'une espèce de chaussée, construite en travers d'un chemin public, près le cimetière de Pissotte, et destinée à retenir les eaux et à les faire passer du chemin dans un jardin, dépendant de la maison du sieur Moulin, de telle sorte que " plusieurs habitants dudit Pissotte se plaignent qu'on n'y peut passer, lorsqu'il fait de la pluie, pour aller au service divin, qu'il y a tombé plusieurs personnes, (que) les charrettes et voituriers n'y peuvent passer sans danger, un métayer de ladite paroisse ayant été l'année dernière trois quarts d'heure et plus arrêté dans cet endroit " (31 mars 1718, f° 4, v°).
par le garde marteau de la maîtrise de Fontenay-le-Comte, concernant la visite générale de la forêt de Vouvant (6 septembre 1717, P 1, v°) ;
par Bernard Grellier, sergent garde de la maîtrise de Fontenay-le-Comte, en conséquence de l'ordonnance du maître particulier dudit lieu, et sur le réquisitoire du procureur du Roi, à l'effet de constater l'existence d'une espèce de chaussée, construite en travers d'un chemin public, près le cimetière de Pissotte, et destinée à retenir les eaux et à les faire passer du chemin dans un jardin, dépendant de la maison du sieur Moulin, de telle sorte que " plusieurs habitants dudit Pissotte se plaignent qu'on n'y peut passer, lorsqu'il fait de la pluie, pour aller au service divin, qu'il y a tombé plusieurs personnes, (que) les charrettes et voituriers n'y peuvent passer sans danger, un métayer de ladite paroisse ayant été l'année dernière trois quarts d'heure et plus arrêté dans cet endroit " (31 mars 1718, f° 4, v°).
Inventaire d'archives :
B 1240-1503 - Maitrise des eaux et forêts de Fontenay-le-Comte (1699-1790)
Description :
Critères de sélection :
conservation
Description physique :
Importance matérielle :
0.01