Document d'archives : Isle d'Abeau (Isère) dossier sur le centre de secours contre l'incendie de la commune, syndicat communautaire d'aménagement de...

Titre :

Isle d'Abeau (Isère) dossier sur le centre de secours contre l'incendie de la commune, syndicat communautaire d'aménagement de la ville nouvelle de l'Isle d'Abeau, statuts, compte administratif 1975 SCANIDA, budget primitif 1976 SCANIDA (1972 -1977) Moselle visite de M François, IGA, du département : organigramme des services de la préfecture, notes, liste de personnels, note IGA relative aux conditions d'application en Moselle des décrets du 14/03/64 sur la déconcentration et la coordination administratives, budgets primitifs 1979 et 1980 (1978 -1980) Palais omnisports de Paris-Bercy (POPB) délibérations du conseil de Paris au sujet de la réalisation d'un palais omnisport sur le site de Bercy (1979 -1980) Parc des Cevennes débats des conseils administration, comptes-rendus du congrés mondial des parcs nationaux tenu à Bali (Indonésie) (1982 -1983) Rodez (Aveyron) réorganisation des services municipaux : propositions, principes directeurs, notes manuscrites, plans, note IGA sur la réorganisation des services de la ville (1976) SEM (société d'économie mixte) -- SAERP société d'aménagement et d'équipement de la région parisienne : notes, notes manuscrites (1979) -- SEMEA XV Paris société d'économie mixte d'équipement et d'aménagement du 15è arrondissement : arrêté de création, modification des statuts, projet d'extension, rapports d'activités, rapports du commissaire du gouvernement, autorisation d'une avance de la Ville de Paris à la société, (1960 -1979) -- SEMERSU société d'économie mixte d'équipement et de rénovation de Suresne : bilan exercice 1973, rapports d'activités, rapports du commissaire du gouvernement, demande d'inspection 1973 -1981 -- SODEM société d'équipement de la Martinique : rapport, note manuscrite, note sur les logements à vocation très sociale en Martinique (1981) -- rapport au ministre de l'environnement et du cadre de vie et au secrétaire d'Etat au logement concernant les SEM de construction présenté par le groupe central de contrôle rédigé par M. des BROSSES, inspecteur général de l'équipement (1980) -- rapport sur le 9è plan de développement économique social et culturel 1984 -1988 (1983) -- rapport sur les principales options du VIIIè plan Val d'Isère catastrophe de février 1970 : revues de presse, rapport de la commission interministérielle d'enquête sur la catastrophe de Val d'Isère (février -mars 1970) Valence (Drôme) construction d'un hôpital psychiatrique départemental : enquêtes, notes diverses, correspondances, notes manuscrites (1977)

Cote :

19900405/6

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