Document d'archives : Dossiers de fonctionnement : ASA des canaux réunis Sous le Roc à Embrun, ASA du canal de Secours à Embrun, ASA du canal des...
Titre :
Dossiers de fonctionnement : ASA des canaux réunis Sous le Roc à Embrun, ASA du canal de Secours à Embrun, ASA du canal des Rigues à Crots, ASA de la Plaine à Crots, ASA du canal de la Gorge aux Costes.
Contenu :
Présentation du contenu
ASA des canaux réunis Sous le Roc à Embrun :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1961-1997) ;
- Fonctionnement (délibérations du conseil syndical) (1973-1997) ;
- Marché (offre retenue) (1976).
ASA du canal de Secours à Embrun :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1961-2007) ;
- Fonctionnement (délibérations du conseil syndical) (1973-2007).
ASA du canal des Rigues à Crots :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1961-2005) ;
- Fonctionnement (délibérations du conseil syndical) (1964-1979).
ASA de la Plaine à Crots :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1961-2004) ;
- Fonctionnement (délibérations du conseil syndical) (1971-1978).
ASA du canal de la Gorge aux Costes :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1995-2005) ;
- Fonctionnement (délibérations du conseil syndical) (1991-2005).
Cote :
1623 W 12
Inventaire d'archives :
Bordereau de versement de la Direction départementale des Territoires des Hautes-Alpes
Institutions :
Association syndicale autorisée de la Plaine (Crots), Association syndicale autorisée des canaux réunis Sous-le-Roc (Embrun), Association syndicale autorisée du canal de Secours (Embrun), Association syndicale autorisée du canal de la Gorge (Les Costes), Association syndicale autorisée du canal des Rigues (Crots), Direction départementale des Territoires des Hautes-Alpes