Document d'archives : Affaires par communes : Buchelay (1846-1847), Dammartin (1844-1861), Favrieux (1843-1860), Flacourt (1842-1853),...
Titre :
Affaires par communes : Buchelay (1846-1847), Dammartin (1844-1861), Favrieux (1843-1860), Flacourt (1842-1853), Fontenay-Mauvoisin (1843-1846), Le Tertre-Saint-Denis (1843-1846), Longnes (1844-1858). Magnanville (1843-1855), Mantes (1838-1846), Mantes-la-Ville (1843-1858), Mondreville (1844-1866), Soindres (1843-1850)
Contenu :
Soindres, Magnanville : aliénation de parcelles de terrain (1844-1849). Buchelay :
comptabilité, travaux (1846-1847). Dammartin : tracé du chemin, ventes (1844-1861).
Favrieux : cession de terrain, emprunt et imposition, travaux, ventes (1843-1860).
Flacourt : emprunt et imposition, ventes (1842-1847), plan du chemin de cette
commune au chemin de grande communication n°5 (1853). Fontenay-Mauvoisin : emprunt
et imposition (1843-1846). Le Tertre-Saint-Denis : emprunt et imposition
(1843-1846). Longnes : alignement, emprunt et imposition, indemnités de terrains,
travaux, ventes (1844-1858). Magnanville : alignement, emprunt et imposition,
travaux, ventes (1843-1855). Mantes : commission de surveillance, contingent
communal, projet de classement, travaux (1838-1846). Mantes-la-Ville : emprunt et
imposition (1843-1858). Mondreville : alignement, imposition, réclamation, tracé du
chemin, ventes (1844-1866). Soindres : alignement, cession de terrains, imposition,
tracé du chemin, travaux, vente (1843-1850).
Cote :
3O 254