Document d'archives : Pièces communes au marché public : appel d’offre, règlement de consultation, cahier des clauses administratives particulières,...
Titre :
Pièces communes au marché public : appel d’offre, règlement de consultation, cahier des clauses administratives particulières, demande de permis de construire, une photographie, rapport initial, note de calcul, plans d'architecte (tirage), correspondance.
Contenu :
Contient également un dossier de construction d’une rampe d’accès (2012-2014).
Cote :
105 J 4
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Ory, Philippe
Informations sur l'acquisition :
| 2015-09-04 | don numéro via reprise-7349 Ory, Philippe |
| 2015-09-04 | don numéro via Ory, Philippe reprise-7349 |
| 2015-09-04 | don numéro viaOry, Philippe reprise-7349 |