Document d'archives : ATHENES
Contenu :
Cette série contient un certain nombres de testaments, dont certains sont annexés à l'acte en constatant le dépôt ou l'ouverture, et d'autres, rassemblés à la fin de la série.
Cote :
12AN/1-98
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Chancellerie consulaire de l'ambassade et du consulat de France à Athènes
Informations sur l'acquisition :
Rapatriements : les registres et répertoires jusqu'en 1983 ont été rapatriés de l'ambassade de France à Athènes en 1987, ceux couvrant 1984 - 2004, le furent en 2008. Le testament classé sous le numéro 91 fut rapatrié en mars 1997 et ceux rangés sous les numéros 92 à 98, en 2008.
Historique de conservation :
Les registres et répertoires jusqu'en 1983 furent rapatriés au Centre des archives diplomatiques de Nantes (CADN) en mars 1987. Les registres et répertoires couvrant 1984-2004, furent adressés au CADN en 2008 (rapatriement 2008/16).
Description :
Mise en forme :
La série est classée dans l'ordre chronologique et se décompose par grand type d'actes comme suit :
- registres des actes notariés (1894-2004) : articles 1* à 46*
- répertoires des actes notariés (1961-2004) : articles 47* à 90*
- testaments (1931-2002) : articles 91 à 97
- registres des actes notariés (1894-2004) : articles 1* à 46*
- répertoires des actes notariés (1961-2004) : articles 47* à 90*
- testaments (1931-2002) : articles 91 à 97
Langues :
Français
Description physique :
Importance matérielle :
98 articles
Ressources complémentaires :
Répertoire numérique sommaire, 2013.
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Références bibliographiques :
Sur les fonctions notariales des consuls :
- de Clercq et de Vallat, Guide des consulats (Paris, 1898, 5e édition, 2 volumes).
- de Clercq et de Vallat, Formulaire des chancelleries diplomatiques et consulaires (Paris, 1890-1894, 3 volumes).
- de Clercq et de Vallat, Guide des consulats (Paris, 1898, 5e édition, 2 volumes).
- de Clercq et de Vallat, Formulaire des chancelleries diplomatiques et consulaires (Paris, 1890-1894, 3 volumes).
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Centre des archives diplomatiques de Nantes