Document d'archives : ATHENES

Date : 1894 - 2004

Contenu :

Cette série contient un certain nombres de testaments, dont certains sont annexés à l'acte en constatant le dépôt ou l'ouverture, et d'autres, rassemblés à la fin de la série.

Cote :

12AN/1-98

Inventaire d'archives :

Notariat consulaire, primata

Informations sur le producteur :

Chancellerie consulaire de l'ambassade et du consulat de France à Athènes

Informations sur l'acquisition :

Rapatriements : les registres et répertoires jusqu'en 1983 ont été rapatriés de l'ambassade de France à Athènes en 1987, ceux couvrant 1984 - 2004, le furent en 2008. Le testament classé sous le numéro 91 fut rapatrié en mars 1997 et ceux rangés sous les numéros 92 à 98, en 2008.

Historique de conservation :

Les registres et répertoires jusqu'en 1983 furent rapatriés au Centre des archives diplomatiques de Nantes (CADN) en mars 1987. Les registres et répertoires couvrant 1984-2004, furent adressés au CADN en 2008 (rapatriement 2008/16).

Description :

Mise en forme :

La série est classée dans l'ordre chronologique et se décompose par grand type d'actes comme suit :

- registres des actes notariés (1894-2004) : articles 1* à 46*

- répertoires des actes notariés (1961-2004) : articles 47* à 90*

- testaments (1931-2002) : articles 91 à 97

Langues :

Français

Description physique :

Importance matérielle :

98 articles

Ressources complémentaires :

Répertoire numérique sommaire, 2013.
Voir l'instrument de recherche

Fonds d'administration centrale :

- série CHANCELLERIE, sous-série "Actes notariés" (registres duplicata), 1834-1900, articles 22 à 24. Cette source est particulièrement intéressante puisque la collection des primata conservés à Nantes commence seulement en 1894.

Références bibliographiques :

Sur les fonctions notariales des consuls :

- de Clercq et de Vallat, Guide des consulats (Paris, 1898, 5e édition, 2 volumes).

- de Clercq et de Vallat, Formulaire des chancelleries diplomatiques et consulaires (Paris, 1890-1894, 3 volumes).