Document d'archives : Associations foncières (1966-1969), associations de marais (1959-1969), personnel communal (1960-1975), affaires communales...
Titre :
Associations foncières (1966-1969), associations de marais (1959-1969), personnel communal (1960-1975), affaires communales (1953-1974), habitations à loyer modéré (H.L.M.) (1956-1974), marchés des collectivités (1969-1974), affaires immobilières (1967-1975).
Cote :
54 W 1-125
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Charente-Maritime. Direction des finances et des collectivités locales. Bureau administration des communes et de leurs établissements
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 20 mai 1976
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 11,40
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 1976
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Thèmes :
administration communale, expropriation, immobilier, personnel, syndicat de marais, établissement public de coopération intercommunale, établissement public local