Document d'archives : 1207 W - Actes des communes et des associations syndicales de l'arrondissement de Troyes, contrôle de légalité.
Cote :
1207 W 1 - 1141
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Aube.Préfecture.Bureau du contrôle de légalité
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 1er juillet 1998
Conditions d'accès :
Communicabilité
Immédiate
Description physique :
Description physique:
1141 articles
Support
Support: Papier
Données techniques
Données techniques: Dactylographie, imprimé, manuscrit
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 9,25
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Lieux :
Thèmes :
ACTION SOCIALE, ADMINISTRATION COMMUNALE, CHASSE, CIMETIERE, DOMAINE IMMOBILIER, DOMAINE MOBILIER, FORET, REMEMBREMENT RURAL, TRAITEMENT DES EAUX USEES
Type de document :
CORRESPONDANCE ADMINISTRATIVE, DACTYLOGRAPHIE, DELIBERATION, Document d'archives, IMPRIME, MANUSCRIT, MARCHE PUBLIC, PAPIER, PLAN, RAPPORT D'EXPERTISE