Document d'archives : 1845-1935

Contenu :

Etablissements industriels, tissage Bornèque, établissement sur l’emplacement d’un ancien moulin : rapports de l'ingénieur, procès verbal de visite des lieux, plans, plaintes (1845-1864) ; usine Bian : plaintes au sujet du barrage, rapport de l'ingénieur (1922) ; tissage de Danjoutin, protection de la berge : rapport de l'ingénieur, plans, correspondance (1920) ; teinturerie, établissement : rapport de l'ingénieur, procès verbal de vérification des eaux, plaintes (1896-1934) ; barrage de l'usine Steiner : demande de révision du règlement , plans, rapport de l'ingénieur (1905)

Inondations : réclamations de particuliers (1919-1935)

Cote :

7 S 125

Où consulter le document :

Archives départementales du Territoire de Belfort

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