Document d'archives : 1829-1874
Contenu :
Propriété des édifices diocésains.
Notes sur les maîtrises et les bas-chœurs, 1829.
Notes sur la propriété, les réparations, acquisitions, locations, travaux de toute nature et dépenses du service intérieur des édifices diocésains, 1850.
Emprunt, loterie pour la restauration des édifices diocésains, 1856.
Rapports sur la propriété des édifices diocésains, 1854.
Personnalité civile des diocèses.
Notes sur la capacité civile des évêchés, 1861.
Rapports, brochures à la suite de deux legs : legs Sorin-Dessources à l'évêque de La Rochelle, 1860 ; legs Sazerac de Forges au diocèse ou évêché d'Angoulême, 1872.
, 1874. Avis du Conseil d'État
, Paris, 1875. De la personnalité civile du diocèse par Ch. de Franqueville
Cote :
F/19/3745
Inventaire d'archives :
Cultes. Établissements ecclésiastiques diocésains (XIXe-XXe siècles)