Document d'archives : 1983-1984
Contenu :
Année 1983 :
- Prise en compte del'Architecture dans le domaine des transports et des ouvrages d'art.
- Achats de fournitures et de matériels par les Services Extérieurs dans le cadre de la reconquête du marché intérieur.
- Missions et moyens descellules départementales de lutte contre les pollutions marines.
- Programmes d'entretien et de grosses réparations des autoroutes concédées.
- Prise en compte des servitudes d'utilité publique dans les POS.
- Mission Spécialisée d'Inspection Générale "Environnement et Qualité de vie".
- Mission Spécialisée d'Inspection Générale "Urbanisme".
- Mission Spécialisée d'Inspection Générale "Bâtiment".
- Groupe Central de Contrôle des organismes d'HLM.
- Mission Spécialisée d'Inspection Générale dans le domaine routier.
- Mission Spécialisée d'Inspection Générale "Transports terrestres".
- Mission Spécialisée d'Inspection Générale "Ouvrages d'Art".
- Mission Spécialisée d'Inspection Générale des CIFP.
- Etudes préalables à l'ouverture des décharges de déchets.
- Mise en oeuvre des programmes régionaux d'élimination des déchets industriels.
Année 1984 :
- Evolution des compétences techniques dans l'ensemble du réseau constitué par les DDE et les CETE.
- Informatique et bureautique dans les DDE.
- Application de l'arrêté du 6/09/78 concernant le classement des voies bruyantes.
- Le service hivernal. Entretien des ouvrages de protection contre les eaux et des ouvrages de régularisation du lit des cours d'eau.
- Application de la directive d'aménagement national relative à la construction dans les zones de bruit des aérodromes.
- Mission Spécialisée d'Inspection Générale "Environnement et Qualité de vie".
- Mission Spécialisée d'Inspection Générale "Urbanisme".
- Groupe Central de Contrôle des organismes d'HLM.
- Mission Spécialisée d'Inspection Générale dans le domaine routier.
- Mission Spécialisée d'Inspection Générale "Transports terrestres".
- Mission Spécialisée d'Inspection Générale "Ouvrages d'Art".
- Mission Spécialisée d'Inspection Générale des Parcs et Ateliers.
Cote :
19910311/5
Inventaire d'archives :
Ministère de l'Équipement ; inspection générale : rapports généraux (1969-1984).
Thèmes :
architecture, construction, domaine public, environnement, habitation à loyer modéré, logement, port maritime, route, tourisme, transport, urbanisme, voie navigable