Document d'archives : 1983-1984

Contenu :

Année 1983 :
  • Prise en compte del'Architecture dans le domaine des transports et des ouvrages d'art.
  • Achats de fournitures et de matériels par les Services Extérieurs dans le cadre de la reconquête du marché intérieur.
  • Missions et moyens descellules départementales de lutte contre les pollutions marines.
  • Programmes d'entretien et de grosses réparations des autoroutes concédées.
  • Prise en compte des servitudes d'utilité publique dans les POS.
  • Mission Spécialisée d'Inspection Générale "Environnement et Qualité de vie".
  • Mission Spécialisée d'Inspection Générale "Urbanisme".
  • Mission Spécialisée d'Inspection Générale "Bâtiment".
  • Groupe Central de Contrôle des organismes d'HLM.
  • Mission Spécialisée d'Inspection Générale dans le domaine routier.
  • Mission Spécialisée d'Inspection Générale "Transports terrestres".
  • Mission Spécialisée d'Inspection Générale "Ouvrages d'Art".
  • Mission Spécialisée d'Inspection Générale des CIFP.
  • Etudes préalables à l'ouverture des décharges de déchets.
  • Mise en oeuvre des programmes régionaux d'élimination des déchets industriels.
Année 1984 :
  • Evolution des compétences techniques dans l'ensemble du réseau constitué par les DDE et les CETE.
  • Informatique et bureautique dans les DDE.
  • Application de l'arrêté du 6/09/78 concernant le classement des voies bruyantes.
  • Le service hivernal. Entretien des ouvrages de protection contre les eaux et des ouvrages de régularisation du lit des cours d'eau.
  • Application de la directive d'aménagement national relative à la construction dans les zones de bruit des aérodromes.
  • Mission Spécialisée d'Inspection Générale "Environnement et Qualité de vie".
  • Mission Spécialisée d'Inspection Générale "Urbanisme".
  • Groupe Central de Contrôle des organismes d'HLM.
  • Mission Spécialisée d'Inspection Générale dans le domaine routier.
  • Mission Spécialisée d'Inspection Générale "Transports terrestres".
  • Mission Spécialisée d'Inspection Générale "Ouvrages d'Art".
  • Mission Spécialisée d'Inspection Générale des Parcs et Ateliers.

Cote :

19910311/5

Liens