Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 1740-1749

Date : 1740 - 1749

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Contenu :

Jacques Chastaigner, maître maçon, habitant du bourg de Pazayac, contre Jean Jaubert, tisserand ; coups de pied.
Le procureur d'office contre Jeanne Mas et Jean Treyssac ; infanticide.
Demoiselle Marguerite de Barberin de Sansonnet contre le sieur de Lavarde, habitant de Brive ; injures.
Demoiselle Magdeleine de Vedrenne, veuve d'Étienne Lacoste, maître apothicaire, et Martial Jayle, son métayer, contre Léonard Jayle, maçon ; querelle à l'occasion d'un droit de four.
Comparution de Françoise Franchie, femme de Raymond Guionie, pour se plaindre de Pierre Coulamy ; voies de fait et blessures d'un coup de bèche.
Jean Nadal contre Guillen Jeune ; bris de clôture, une porte de cave enfoncée, menaces, etc.
Plainte de Jean Lafon, du village de Bru, contre des bergers ; dégâts par les bestiaux, coups et blessures.
Jean Bourgeade contre Bernard Periès, dit Palioudou, trouble dans la jouissance d'un droit de port sur la Vezère, au village de Vinevieille.

Cote :

B/1765

Inventaire d'archives :

Série B. Cours et juridictions avant 1790

Description physique :

Importance matérielle :

36

Lieux :

Larche - commune

Type de document :

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