Document d'archives : Communautés d'Orbigny-au-Val, Orcevaux, Ormancey

Contenu :

Présentation du contenu
Communauté d'Orbigny-au-Val : renseignements au sujet d'un prétendu engagement militaire ; réparations des chemins finagers au moyen de la corvée bourgeoise en 1771 ; acte de l'assemblée municipale du 30 septembre 1787, à l'effet de délibérer sur la quantité, la valeur et le revenu des propriétés situées dans le finage, sur l'état, l'entretien et l'utilité des routes et chemina traversant le territoire ; dénombrement de la population.
Communauté d'Orcevaux : état des terres incultes en 1769.
Communauté d'Ormancey : procès-verbaux d'arpentage et plans des bois de la commune dressés en 1727 par M. Vincent arpenteur à Noidant-le-Rocheux, en 1731, par M. Baillet, arpenteur à Choilley ; état des terres incultes en 1769 ; contestations entre les habitants, leur curé et l'évêque de Langres au sujet d'une transaction à intervenir entre eux concernant les dixmes en 1788.
Communauté de Palaiseul : les habitants sont déboutés de leur demande pour obtenir l'érection d'une succursale (1735) ; état des terres incultes en 1769 ; incendie arrivé le 30 août 1778, la perte s'élevait à 64.785 livres, le village était composé de 26 maisons, 19 ont été détruites ; reconstruction de l'église et du presbytère tombés en ruine par suite d'incendie, arrêt du Conseil d'État, du 28 juin 1788 qui confirme l'adjudication des travaux au profit de M. Camus, entrepreneur à Palaiseul.

Cote :

C 160

Description physique :

Description physique: 2 pièces, parchemin, 36 pièces, papier ; 2 plans.

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Marne

Liens