Document d'archives : Déchets contenant des polychlorobiphényles (PCB).
Contenu :
Traitement de déchets importés : correspondance, notes, projets d'arrangement,
arrangements administratifs bilatéraux, télégrammes diplomatiques, communiqué de presse
(1993-1994).
Incinération en cimenterie, expérimentation : correspondance (1994).
Pollution au pyralène dans un immeuble de Reims, contentieux : correspondance, coupure de
presse, notes, compte-rendu de réunion, arrêté préfectoral, décision, jugements
(1994-1995).
Pollution de l'Oise à Creil : correspondance (1995).
Réglementation sur l'élimination des PCB, projet de directive : correspondance, notes,
rapports, avis, proposition de directive européenne, bulletin d'information, projet de
décret, déclarations, conventions, compte-rendu de réunion, télégrammes diplomatiques,
communiqué de presse, arrêté ministériel (1993-1994).
Décret n°94-647 du 27 juillet 194 relatif à la mise sur le marché et à l'emploi des PCB
et autres substances, élaboration : notes, télécopie, correspondance, projet de décret,
décrets, comptes-rendus de réunions (1992-1994).
Cote :
20060628/23
Personnes :
Lieux :
Thèmes :
catastrophe de Tchernobyl (1986), catastrophe naturelle, centrale nucléaire, congrès, déchet, déchet industriel, déchet nucléaire, eau, installation nucléaire, ordures ménagères, pollution, prévention des risques, radioactivité naturelle, recyclage, risque technologique et industriel, réacteur nucléaire, usine, écologie, énergie nucléaire