Document d'archives : Hydraulique communale
Contenu :
Le programme Hydraulique communale (HYCO) apporte une aide à l'investissement des collectivités. L'instruction des demandes de subvention s'appuie sur une réflexion par bassin versant. Quatre bassins versants bénéficient de programmes spécifiques prioritaires, financés par l'Etat, la région, le conseil général. Il s'agit des bassins du Vidourle, du Lez-Mosson-étangs palavasiens, de l'Orb et de la basse vallée de l'Aude. Ces subventions peuvent être destinées à des études et des travaux (neufs ou d'entretien). Se référer également au versement 1977 W.
Les dossiers sont classés par communes et par structures intercommunales. Pour les communes, les dossiers sont classés par bassins versants puis par ordre alphabétique des communes. Les dossiers des structures intercommunales sont classés par ordre alphabétique. Ils contiennent notamment des demandes de subvention, des délibérations, des notes techniques, des pièces de marché, des plans, des études.
Inventaire d'archives :
Conseil départemental, gestion de l'eau et des milieux aquatiques (1908-2010)