Inventaire d'archives : Conseil départemental, gestion de l'eau et des milieux aquatiques (1908-2010)
Cote :
1985 W ; 2283 W
Publication :
Archives départementales de l'Hérault
2007-2011
Montpellier
Informations sur le producteur :
Conseil général de l'Hérault,  Pôle développement durable, Département de l'eau et du développement maritime ; Conseil général de l'Hérault, Pôle eau et environnement
Informations sur l'acquisition :
Versement
Historique de conservation :
Versements en 2008 et 2012.
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert
Conditions d'accès :
Selon les lois et règlements en vigueur
Conditions d'utilisation :
Se référer au règlement de la salle de lecture
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Hérault
Mises à jour :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD034_M_000773