Document d'archives : De Prenois à Saussey
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Prenois, four à pain couvert en laves : subvention de 16 288 francs au bénéfice de Mlle Sirugue (1997) ; Puligny-Montrachet, église : subventions de 34 475 francs (1982) et 57 000 francs (1983) au bénéfice de la commune, demande de subvention sans suite au bénéfice de la commune (1988) ; Puits, mairie : demande de subvention sans suite au bénéfice de la commune (1995) ; Quémigny-Poisot, église : subvention de 23 222,12 francs au bénéfice de la commune (1985) ; Quincey, église : subvention de 36 649,80 francs au bénéfice de la commune (1982) ; Quincey, église et mur du cimetière : subvention sans suite au bénéfice du syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) de Nuits-Saint-Georges (1996) ; Recey-sur-Ource, lavoir des grandes fontaines : subvention de 73 750 francs au bénéfice de la commune (1993) ; Ruffey-lès-Échirey, église : demande de subvention sans suite au bénéfice de la commune (1993) ; Saint-Andeux, église : subvention de 3 283,49 francs au bénéfice de la commune (1983) ; Saint-Mesmin, église : subvention de 51 635 francs au bénéfice de la commune (1991) ; Saint-Nicolas-lès-Cîteaux, ancienne abbaye : subvention de 210 000 francs au bénéfice de la communauté des moines de Cîteaux (1993) ; Saint-Nicolas-lès-Cîteaux, église : subvention de 67 500 francs au bénéfice du syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) de Nuits-Saint-Georges (1990) ; Saint-Prix-lès-Arnay, église : demande de subvention sans suite au bénéfice de la commune (1985) et subvention de 31 500 francs au bénéfice du syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) d'Arnay-le-Duc (1989) ; Saint-Romain, église : subventions de 50 957,33 francs (1982) et 6 996,53 francs (1983) au bénéfice de la commune, demandes de subvention sans suite au bénéfice du syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) de Nolay (1986, 1988) ; Saint-Romain, maison du patrimoine : subventions de 15 000 francs (1988) et 40 000 francs (1989) au bénéfice de l'association Arehr ; Saint-Colombe-en-Auxois, fontaine : subvention de 3 150 francs au bénéfice de la commune (annulée le 19/1/1997) ; Salives, lavoir : subvention de 78 300 francs au bénéfice de la commune (1996) ; Santosse, église : demande de subvention sans suite au bénéfice du syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) de Nolay (1993) ; Saulon-la-Chapelle : demande de subvention sans suite au bénéfice de la commune (1987) ; Saussey, église : subvention de 15 553 francs au bénéfice de la commune (1983).
Cote :
1608 W 7
Inventaire d'archives :
1608 W - Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC)
Thèmes :
20e siècle, Collectivité locale, Commune, Patrimoine architectural, Patrimoine culturel, Établissement public de coopération intercommunal