Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : de Ag à Em Agneau de Dieu 1946-49 - Albert Farouet 1945-49 Alsace Lorraine 1946-49 - Anas 1944-49 Antoinette 1943-49 - Aurore...

Date : 1940 - 1949

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Titre :

de Ag à Em Agneau de Dieu 1946-49 - Albert Farouet 1945-49 Alsace Lorraine 1946-49 - Anas 1944-49 Antoinette 1943-49 - Aurore 1946-49 - Belle Hellène 1945-49 - Berceuse 1947-49 Breiz Izel 1945-49 - B 18 (1 945-48) - (canoë utilisé par les membres de la résistance et perdu en Grande Bretagne) Dalch Mad 1945-49 - Denise Gorges 1947-49 - L'Eclair 1945-49 - Elvy 1945-49 - Emigrant 46/49

Cote :

19820409/2

Inventaire d'archives :

Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de la flotte de commerce ; Bureau affaires administratives, juridiques (1940-1949)

Thèmes :

dommages de guerre, guerre 1939-1945, navire, réquisition

Fonctions :

contentieux, indemnisation

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