Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Procès-verbal requis par Clément Lafaille, maître chirurgien à La Rochelle, paroisse Saint-Barthélemy, rue du Palais, des...

Date : 1757 - 1757

Voir le contexte de la notice

Titre :

Procès-verbal requis par Clément Lafaille, maître chirurgien à La Rochelle, paroisse Saint-Barthélemy, rue du Palais, des quantités de vin de la dernière récolte sur sa propriété à Lafond, paroisse Notre-Dame de La Rochelle, pour faire valoir la fausseté de l'inventaire fait par les commis aux aides de La Rochelle.

Contenu :

Présentation du contenu

15 novembre 1757

Cote :

3 E 1668-liasse2/fol.405-406

Inventaire d'archives :

Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle

Lieux :

Lafond (Charente-Maritime, France ; commune) [aujourd'hui quartier de La Rochelle], La Rochelle (Charente-Maritime, France ; commune)

Type de document :

Document d'archives, procès-verbal

Voir sur le site d'origine Coordonnées du service

Télécharger la notice en CSV

Partager :