Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Compte de tutelle par Marie Paul Louis Jaurès, vice-amiral, commandeur de la Légion d'honneur, demeurant rue Casimir Périer,...

Date : 14 décembre 1917

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Titre :

Compte de tutelle par Marie Paul Louis Jaurès, vice-amiral, commandeur de la Légion d'honneur, demeurant rue Casimir Périer, n°27, à Yvonne Marie Alix Jeanne Jaurès, sa fille, sans profession, demeurant même adresse.

Contenu :

:Informations complémentaires

Acte à la suite du 10 janvier 1918 (arrêté de compte).

: Me Paul Marie Frédéric CousinActe passé par-devant un notaire substituant

: Origine de l'information

Acte signalé par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.

: 2015 (F. Chancerel) Date de création de la notice

Cote :

MC/ET/XLIII/1854

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Jean André LINDET, 24 février 1883 - 20 décembre 1919 (étude XLIII)

Personnes :

Jaurès, Louis, Jaurès, Yvonne Marie Alix

Lieux :

Casimir-Périer (rue)

Type de document :

compte de tutelle

Activité :

officier général

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