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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : avant-projet détaillé (2000), enquête parcellaire, révision du plan d'occupation...

Date : 1999 - 2000

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Titre :

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : avant-projet détaillé (2000), enquête parcellaire, révision du plan d'occupation des sols (1999).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

1911W/11

Inventaire d'archives :

TRAVAUX DE VOIRIE.

Informations sur le producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur)

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS

Lieux :

RIS-ORANGIS Commune

Thèmes :

20e siècle, enquête publique, route départementale, réseau ferroviaire, réseau routier

Type de document :

Papier, avant-projet, plan d'occupation des sols

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