Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance, Aide éducative en milieu ouvert (AEMO), sortis en 2011, lettres

Date : 1991 - 2007

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Titre :

Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance, Aide éducative en milieu ouvert (AEMO), sortis en 2011, lettres AO-AUC.

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

2620W/3

Inventaire d'archives :

AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

Informations sur le producteur :

SERVICE TRAITEMENT DE L INFORMATION (service producteur)

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

Conditions d'accès :

au bout de 100 ans à partir de 2007

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

SERVICE TRAITEMENT DE L INFORMATION

Lieux :

Thèmes :

20e siècle, 21e siècle, aide sociale à l'enfance, enfant secouru

Type de document :

Papier, dossier individuel

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