Document d'archives : Procès-verbal de la séance de l'Assemblée du département de Guéret du 10 novembre 1788.- Tableau des députés des trois ordres...

Titre :

Procès-verbal de la séance de l'Assemblée du département de Guéret du 10 novembre 1788.- Tableau des députés des trois ordres pour les quatre arrondissements de Guéret, Aubusson, Chénérailles et Dun.- Membres résidents du bureau intermédiaire : un membre du clergé, un de la noblesse, deux du tiers-état, deux procureurs syndics.- État des frais prévus pour les dépenses afférentes aux services du bureau intermédiaire et le paiement des allocations attribuées à ses différents membres

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Assemblée du département de Guéret.- Noms de MM. les députés attachés à chaque arrondissement.- Arrondissements : de Chénérailles, ordre de la noblesse, le marquis de Montbas, président de l'Assemblée ; clergé, M. de Boéry ; tiers état, MM. Miquel, président de Jarnages et Redon de Valausanges ; de Guéret ; clergé, M. Bannassat, curé de Saint-Fiel ; noblesse, le marquis de Saint-Georges ; tiers état, Chorllon de Saint-Léger, maire royal de Guéret, et Jeaucourt ; d'Aubusson : clergé, M. Goubert, curé de Saint-Sylvain-Bellegarde ; noblesse, M. de Saint-Avit ; tiers état, M. Lombart, président, à Aubusson ; Désassis, propriétaire, à Malleret ; de Dun : clergé, de Laloüe, prieur curé de Lourdoueix-Saint-Pierre ; noblesse, le comte de la Marche ; tiers état, MM. Martin du Couret et Tardy.- Bureau intermédiaire : clergé, M. Banassat ; noblesse, M. de Saint-Avit, tiers état, Chorllon de Saint-Léger et Miquel de la Maisonneuve ; procureurs syndics : Dubreuil de Sousvolle et Grellet de Beauregard, avocat du Roi, à Guéret.- Minutes des procès-verbaux des délibérations des 20 octobre, 10 novembre, 15 et 27 décembre 1788.- Tableau de la taille, capitation et impositions accessoires de l'élection.- État des frais du bureau intermédiaire de Guéret : quatre membres résidents à 500 livres, 2 procureurs syndics, à chacun 1,000 livres ; secrétaire, à 600 livres ; frais de transport de trois députés non résidents, 300 livres ; frais et déplacement de deux procureurs syndics, 200 livres ; frais de bureau, 800 livres. 13 pièces papier

Cote :

C 403

Archives départementales de la Creuse

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