Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chénérailles (Creuse, France)

Source :

GeoNames :
Chénérailles (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Chénérailles (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

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Réparation du matériel pour les ânes et les chevaux par un bourrelier de Chénérailles.

Cote : 132 J 1177

Période : 1959 - 1963

Fonds : Fonds des Houillères d'Ahun
Huissier royal nommé pour les trois châtellenies d'Ahun, Chénérailles et Jarnages.

Cote : B 69

Période : 1723 - 1723

Fonds : Sénéchaussée de la Marche
Chénérailles.

Cote : B 78-81

Période : 1644 - 1787

Fonds : Sénéchaussée de la Marche
Procureur du Roi.

Cote : B 79

Période : 1710 - 1786

Fonds : Sénéchaussée de la Marche
Chavanat ; Chénérailles.

Cote : B 148

Période : 1644 - 1790

Fonds : Sénéchaussée de la Marche
Maître Deprié (1588-1588)

Cote : 6E 7571

Période : 1588 - 1588

Fonds : Minutier des notaires de Chénérailles
1601

Cote : 6E 7788

Période : 1601 - 1601

Fonds : Minutier des notaires de Chénérailles
1609

Cote : 6E 7791

Période : 1609 - 1609

Fonds : Minutier des notaires de Chénérailles
1612

Cote : 6E 7794

Période : 1612 - 1612

Fonds : Minutier des notaires de Chénérailles
1613

Cote : 6E 7795

Période : 1613 - 1613

Fonds : Minutier des notaires de Chénérailles

Chénérailles (Creuse, France)

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