Projet de construction d'un nouveau cimetière : dossier d'enquête, plans, avant-métré, dvis, cahier des charges, dossier d'adjudication de travaux, dossier d'acquisition du terrain (1920-1927). Désaffection de l'ancien cimetière (1939). Concession : actes, règlement et tarifs (1928-1933). Érection d'un monument aux morts : marché de gré à gré, plans, dossier de réception de travaux (1922).

2 O 2443

2 O 2441-2443 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Domancy (1860-1940)